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Marques déposées par SYNDICAT DES ENSEIGNANTS
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L'ENSEIGNANT TECHNIQUES ET PROFESSIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ENSEIGNANT TECHNIQUES ET PROFESSIONS
SYNDICAT DES ENSEIGNANTS

Numéro de dépôt :
92426592
Date de dépôt :
13/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2002

Présentation de la marque L'ENSEIGNANT TECHNIQUES ET PROFESSIONS

Déposée le 13 juillet 1992 par SYNDICAT DES ENSEIGNANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ENSEIGNANT TECHNIQUES ET PROFESSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est SYNDICAT DES ENSEIGNANTS, domicilié(e) 209, Boulevard Saint-Germain, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CORNEC, LECAT ET ASSOCIES Me Dominique TREY - France.

La marque L'ENSEIGNANT TECHNIQUES ET PROFESSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ENSEIGNANT TECHNIQUES ET PROFESSIONS est expirée depuis le 13 juillet 2002.

SYNDICAT DES ENSEIGNANTS a également déposé les autres marques suivantes : Seunsa , SE SYNDICAT DES ENSEIGNANTS , SUE SYNDICAT UNIFIE DES ENSEIGNANTS , SE-UNSA , SE FEN SYNDICAT DES ENSEIGNEMANTS , SNI PEGC FEN , L'ENSEIGNANT EPS APS , SNE SYNDICAT NATIONAL DES ENSEIGNANTS , Syndicat des Enseignants UNSA , SE FEN SYNDICAT DES ENSEIGNANTS


SYNDICAT DES ENSEIGNANTS - 209, Boulevard Saint-Germain, 75007 PARIS - France


SCP CORNEC, LECAT ET ASSOCIES Me Dominique TREY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Publication, édition de livres, revues périodiques et journaux Service d'abonnement de journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.